Nombre de résultats : 2
Détail
Actions
MAPA
Fournitures
12
Nov.
2026
261102
|
Fourniture, livraison et pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles
Objet : Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison et la pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP). A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2026. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais.
Organisme : SIMOUV (59880 - SAINT SAULVE)
  • (59) Nord
1
Déc.
2026
MAPA
Services
4
Nov.
2026
261101
|
Assistance, conseil et représentation juridique du SIMOUV
Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d’assistance, de conseil et de représentation juridique du SIMOUV, conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Particulières (CCP). En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute par émissions de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l’accord-cadre comportant un minimum de 20 000 € HT et un maximum de 80 000 € HT. Chaque bon de commande précise les prestations décrites au présent accord-cadre dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité. Les modalités d’exécution des bons de commande sont fixées au CCP. À titre indicatif, la notification prévisionnelle de l’accord-cadre est envisagée le 1er décembre 2026 pour une durée de quatre ans.
Organisme : SIMOUV (59880 - SAINT SAULVE)
  • (59) Nord
18
Nov.
2026