Nombre de résultats : 2
Détail
Actions
AOO
Services
10
Juin
2024
ASSURANCE2024ANICHE
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Souscription des contrats d'assurances de la Commune d'Aniche
Objet : Souscription des contrats d'assurance de la Communes d'Aniche
Organisme : MAIRIE DE ANICHE (59580 - ANICHE)
  • (59) Nord
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact ...
31
Juil.
2024
MAPA
Travaux
6
Juin
2024
240601
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Travaux d’aménagements de pistes cyclables le long de la première ligne de tramway entre les stations Croix d’Anzin et Jean Dulieu
Objet : Le présent accord-cadre porte sur les travaux d’aménagements de pistes cyclables le long de la première ligne de tramway entre les stations Croix d’Anzin et Jean Dulieu conformément aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTPs). Sur le fondement de l’article L2123-10 du Code de la Commande Publique, le présent accord-cadre comprend les deux lots suivants : Lot n°1 : Travaux de voiries et réseaux divers Lot n°2 : Travaux d’éclairage En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l’accord-cadre comportant pour : -le lot n°1, pour la durée de l’accord-cadre, un minimum de 200 000 € HT et un maximum de 500 000 € HT ; -le lot n°2, pour la durée de l’accord-cadre, un minimum de 300 000 € HT et un maximum de 800 000 € HT
Organisme : SIMOUV (59880 - SAINT SAULVE)
  • (59) Nord
10
Juil.
2024