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Détails de la consultation
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Référence :
251003
Intitulé :
Fourniture et livraison de quatre véhicules de transport de personnes à mobilité réduite
Objet :
Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de quatre véhicules neufs de transport de personnes à mobilité réduite conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La notification du marché est envisagée en décembre 2025. Le marché est conclu pour une durée de six mois à compter de sa notification. Le présent marché est établi sur le fondement des articles suivants du Code de la Commande Publique (CCP) : -Articles L1212-1 et suivants portant sur les entités adjudicatrices ; -Articles L2123-1 et R2123-1 portant sur les marchés passés selon une procédure adaptée.
Détail de l'annonce :
Entité publique :
SIMOUV
Service :
5D350 - SIMOUV
Type d'annonce :
Annonce d'information
Procédure :
Procédure adaptée
Catégorie principale :
Fournitures
Allotissement :
-
Code CPV :
(Code principal)
Lieu d'exécution :
(59) Nord
Domaines d'activité :
Domaines d'activité :
Adresse de retrait des dossiers :
Adresse de dépôt des offres :
Lieu d'ouverture des plis :
Prix d'acquisition des plans :
Caution provisoire :
Qualifications :
-
Agréments :
-
Echantillons demandés :
Date et heure limite :
Réunion :
Date et heure :
Variante :
Non
Contact Administratif :
-
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