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AOO
Services
10
Juil.
2026
2026-06
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Services d'assurances pour le SIVOM Communauté du Béthunois alloti en 5 lots
Objet : Services d'assurances pour le SIVOM Communauté du Béthunois alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de l’entité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires
Organisme : SIVOM communauté du bethunois (62400 - BETHUNE)
7
Sept.
2026
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.